Couche 4 · Conflit, réparation et responsabilité

Échelle de résolution des conflits

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Classification des conflits

What kinds of conflict do we have names for, so nobody invents one mid-argument — and which are safety-critical?

Clauses RCOS 6.1.1, 6.1.2, 6.1.3, 6.1.4, 6.1.5, 6.5.3, 6.6.4, 6.7.1

6.1.1 La communauté DOIT définir un système explicite de classification des conflits qui soit connu, accessible et utilisable par tous les membres.
6.1.2 Au minimum, le système de classification DOIT inclure les classes suivantes :
6.1.3 Chaque classe de conflit DOIT définir explicitement :
6.1.4 Les conflits impliquant des risques crédibles pour la sécurité, de la coercition, des abus ou des menaces DOIVENT être classés comme critiques pour la sécurité et DOIVENT déclencher des mesures de protection renforcées telles que définies à la Section 6.3.
6.1.5 La classification erronée ou l'évitement de la classification DOIT être traité comme une défaillance de processus soumise à examen.
6.5.3 L'Échelle de résolution des conflits DOIT définir, au minimum :
6.6.4 La sécurité physique, psychologique et celle des enfants DOIT prévaloir sur les droits de participation, la continuité des rôles et les préoccupations de réputation.
6.7.1 Les éléments suivants DOIVENT être explicites :

Pourquoi classifier les conflits ?

Sans classes nommées, chaque différend est traité de la même manière — ou pire, traité différemment selon les personnes impliquées. Des classes explicites définissent le point d'entrée, le délai de réponse et la charge de documentation dès le départ, de sorte que les situations critiques pour la sécurité ne puissent pas être discrètement redirigées vers une conversation informelle et que des frictions mineures ne puissent pas être instrumentalisées en examen formel.

Comment remplir cette section

Pour chaque classe, définis les critères d'entrée, l'étape d'entrée dans l'échelle, le délai de réponse initial et la charge de documentation.

Classe	Critères d'entrée	Point d'entrée	Délai de réponse initial	Documentation
<Interpersonnel>	<friction entre membres>	<Étape 1>	<délai>	<à partir de quelle étape>
<Lié au rôle>	<différend sur l'exercice d'un rôle>	<...>	<...>	<...>
<Structurel>	<différend sur un processus de gouvernance>	<...>	<...>	<...>
<Éthique / manquement à une obligation>	<...>	<...>	<...>	<...>
<Critique pour la sécurité>	<risque crédible pour la sécurité, coercition, abus ou menaces>	<contourne les étapes précédentes>	<délai court>	<dès la prise en charge ; action immédiate autorisée>

> Les conflits critiques pour la sécurité priment sur les droits de participation, la continuité des rôles et la commodité opérationnelle.

Ce qu’il faut couvrir

Which kinds of conflict do we name — at least interpersonal, role-based, structural and ethical?
Which situations are safety-critical, and what changes for them?
For each kind: how do we recognise it, how quickly must we respond, and which path does it take?
For each kind: what gets written down? (Who may read it is its own question.)
What happens when a conflict is put in the wrong kind, or nobody classifies it?

Exemples

We name five kinds of conflict: between people, about a role, about our rules or structures, about a breach of our agreements, and safety-critical. A conflict is safety-critical whenever someone credibly fears for their safety or is being coerced; it skips the early steps and our safety measures apply at once. Everyday conflicts get a reply within 14 days and start with a private conversation; the others start with the conflict coordinator, who records the kind and the reason. A conflict nobody has classified within a week is reviewed as a process failure.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Étapes de l'échelle de résolution

What are the steps from a quiet word to a formal process, and in what order?

Clauses RCOS 6.2.1, 6.2.2, 6.2.3, 6.2.4, 6.2.5, 6.5.3, 6.6.1

6.2.1 La communauté DOIT définir un processus minimum de résolution des conflits applicable à toutes les classes de conflits.
6.2.2 Le processus de résolution DOIT inclure une échelle de résolution clairement définie avec des étapes d'escalade explicites.
6.2.3 L'échelle de résolution DOIT définir, au minimum :
6.2.4 Le processus de résolution DOIT être accessible sans exiger de statut social, d'ancienneté, de charisme ou de proximité informelle avec les décideurs.
6.2.5 Les conflits non résolus DOIVENT être escaladés par les voies de gouvernance définies sans contourner la Matrice de Décision définie à la Couche 2.
6.5.3 L'Échelle de résolution des conflits DOIT définir, au minimum :
6.6.1 Le conflit DOIT être traité comme une condition gérée avec des voies définies ; ignorer, supprimer ou normaliser un conflit non résolu DOIT être considéré comme une violation du système.

Pourquoi une échelle par étapes plutôt qu'un processus unique ?

La plupart des conflits sont à faible enjeu et se résolvent mieux entre les personnes concernées ; tout forcer dans un examen formel tuerait la confiance et submergerait le système de gouvernance. Une échelle adapte le poids du processus au poids du différend — conversation privée d'abord, dialogue facilité ensuite, trace écrite seulement quand c'est nécessaire, vote de gouvernance uniquement quand tout le reste a échoué. Cela fait aussi de l'escalade un droit structurel, et non une faveur accordée par la personne qui détient le pouvoir social.

Comment remplir cette section

Définis chaque étape de l'échelle : qui est impliqué, ce qui se passe, le délai et la règle d'escalade. Garde les premières étapes légères et confidentielles ; réserve l'examen formel aux étapes ultérieures.

Conversation directe — <les parties tentent de résoudre en privé ; délai ; règles de résultat.>
Dialogue facilité — <un·e facilitateur·rice anime la conversation ; confidentialité ; délai ; règles de résultat.>
Prise en charge de la responsabilité — <ouverture d'un dossier écrit formel ; soumissions ; délai ; règles de résultat.>
Examen de responsabilité — <examen structuré ; les deux parties présentes ; recommandation écrite ; délai ; règles de résultat.>
Décision de gouvernance — <divulgation minimale nécessaire aux Membres Titulaires ; période de délibération ; mécanisme de vote et seuil.>
Processus de séparation — <coordonné avec le Protocole de sortie et de séparation ; période minimale avant une nouvelle candidature.>

Ce qu’il faut couvrir

For each step, from a private conversation to a governance decision: who is involved, what happens, and how long does it take?
How is a conflict raised, written down and acknowledged — and how are the other people involved told and invited to take part?
When does a conflict move up to the next step, and can either side ask for that themselves?
When nothing else resolves it, how does it reach a decision through our Decision Matrix — with no shortcut around it?
How do we make sure anyone can use the ladder, whatever their standing, seniority or friendships?
What do we do when a conflict is being ignored or quietly buried? (Non-response and deadlock, choosing a facilitator, and who may read the records are their own questions.)

Exemples

Step 1: the people involved talk privately within two weeks. Step 2: either may ask for a facilitator, who hosts a conversation within three weeks. Step 3: either may open a written case with the Conflict Coordinator, who logs and acknowledges it within 7 days and invites the other side. Step 4: a panel of three members hears both sides and recommends within 30 days. Step 5: the Full Members decide under the Decision Matrix. Any member may start or move up the ladder; leaving a known conflict unaddressed is a breach.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Non-réponse, retrait et impasse

What happens when somebody will not take part, walks out, or we simply get stuck?

Clauses RCOS 6.2.5, 6.1.5

6.2.5 Les conflits non résolus DOIVENT être escaladés par les voies de gouvernance définies sans contourner la Matrice de Décision définie à la Couche 2.
6.1.5 La classification erronée ou l'évitement de la classification DOIT être traité comme une défaillance de processus soumise à examen.

Qu'est-ce qui empêche un processus d'être tué par le silence ?

Le moyen le plus simple de faire échouer tout processus de responsabilité est de l'ignorer. Si la non-réponse, le retrait ou l'impasse laissent l'affaire gelée, la partie qui subit le préjudice porte le coût de l'inaction. Des règles explicites pour chaque mode de défaillance transforment le silence en déclencheur d'escalade documenté plutôt qu'en veto.

Comment remplir cette section

Définis comment la non-réponse, le retrait en cours de processus, l'impasse et la défaillance procédurale sont gérés. Chacun doit avoir un chemin d'escalade documenté.

Si une partie ne répond pas dans le délai défini :

<Relance ; délai de grâce supplémentaire ; traitement du silence prolongé comme non-résolution ; règle d'escalade.>

Si une partie se retire en cours de processus :

<Notification du retrait ; possibilité pour l'autre partie de clore ou de demander un résumé écrit ; règle d'escalade pour les questions de responsabilité en suspens.>

Impasse (toutes les tentatives de résolution épuisées) :

<Documentation de l'impasse ; escalade vers une décision de gouvernance.>

Examen de défaillance procédurale :

<Comment les objections procédurales sont soulevées ; où elles sont consignées ; déclencheur pour la révision de cet artefact dans le cadre du Protocole de modification.>

Ce qu’il faut couvrir

If someone does not respond: how many reminders do they get, over how long, before silence counts as non-resolution — and what happens next?
If someone withdraws partway through: how is the other side told, and may they close the matter or ask for a written summary?
When someone withdraws, what happens to any accountability matter that is still open?
When we are stuck, how is the deadlock written down and taken to a governance decision?
How does someone object that the process itself went wrong, where is that logged, and when does it lead to a review of this ladder?

Exemples

If someone does not reply within 14 days, the facilitator sends a second notice with 14 more days; continued silence counts as non-resolution and the case moves up a step. If someone withdraws, the other party is told within 7 days and may close the matter or ask for a written summary; any open accountability matter continues. A written-up deadlock goes to the Full Members. Objections to the process go in the conflict log, and three in one year start a review of this ladder.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Sélection et remplacement du facilitateur ou de la facilitatrice

Who facilitates a conflict, and how does either side get them replaced?

Clauses RCOS 6.3.1, 6.3.3

6.3.1 La communauté DOIT définir des mesures de protection explicites pour les conflits impliquant des asymétries de pouvoir, des relations de dépendance ou des risques pour la sécurité.
6.3.3 Lorsqu'un différentiel de pouvoir existe entre les parties, des mesures de protection renforcées DOIVENT être appliquées, ce qui PEUT inclure :

Pourquoi préciser comment le facilitateur ou la facilitatrice est choisi·e ou remplacé·e ?

Un·e facilitateur·rice impliqué·e dans le conflit — ou socialement aligné·e avec l'une des parties — ne peut pas conduire le processus équitablement, quelles que soient ses intentions. Nommer les règles de sélection et de remplacement dès le départ signifie que la partie concernée n'a pas à se battre pour obtenir une audience neutre alors qu'elle est déjà sous pression.

Comment remplir cette section

Indique le rôle de facilitateur·rice par défaut, la règle lorsque le facilitateur ou la facilitatrice est partie au conflit, le droit de récusation et toute disposition pour une facilitation externe.

<Rôle de facilitateur·rice par défaut selon le Registre des rôles.>
<Règle lorsque le facilitateur ou la facilitatrice est partie au conflit — sélection d'un·e remplaçant·e neutre.>
<Droit de chaque partie de récuser un·e facilitateur·rice en cas de conflit d'intérêts déclaré.>
<Facilitation externe optionnelle par accord mutuel.>

Ce qu’il faut couvrir

Who facilitates by default — which role in our Role Registry?
When the facilitator is involved in the conflict, or close to one side, who chooses a neutral substitute and how?
How can either side decline a facilitator, and what reason do they have to give?
When may we bring in someone from outside, who has to agree, and who pays?

Exemples

The Conflict Steward named in the Role Registry facilitates by default. If they are a party, or share a household with one, each party names one member and those two choose a neutral facilitator together. Either party may decline a facilitator by stating a conflict of interest, and a replacement is found within 10 days. If both parties agree, we invite an external mediator, paid from the shared fund.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Vie privée et limites d'accès à l'information

Who is allowed to know what about a conflict, while it runs and afterwards?

Clauses RCOS 6.5.3

6.5.3 L'Échelle de résolution des conflits DOIT définir, au minimum :

Pourquoi encadrer si strictement la circulation de l'information ?

Les dossiers de conflit contiennent les informations les plus sensibles que la communauté détient. Les fuites, les commérages ou les divulgations informelles causent des préjudices secondaires et découragent les signalements futurs. Des limites explicites — ce qui reste entre les parties, ce qui parvient aux Membres Titulaires et quand les dossiers sont détruits — rendent la confidentialité exécutoire plutôt qu'aspirationnelle.

Comment remplir cette section

Indique quelles étapes sont entièrement confidentielles, quelles informations minimales peuvent être divulguées à l'étape de gouvernance, la durée de conservation et l'obligation de non-divulgation.

<Étapes 1–4 : entièrement confidentielles ; seules les parties et le facilitateur ou la facilitatrice peuvent accéder aux dossiers.>
<Étapes 5–6 : information minimale nécessaire divulguée aux Membres Titulaires ; les parties sont notifiées avant la divulgation. Définis ce que signifie « minimale nécessaire ».>
<Conservation des dossiers : qui détient les dossiers, pendant combien de temps, puis destruction.>
<Non-divulgation : aucun·e participant·e ne peut partager d'informations sur le processus en dehors des participant·e·s défini·e·s sans le consentement écrit de toutes les parties.>

Ce qu’il faut couvrir

Which steps are fully confidential, and who may see the records during them?
When a conflict reaches a governance decision, what is the least the Full Members need to know — and are the people involved told before anything is shared?
Who holds the records, for how long, and how are they destroyed?
What may participants tell people outside the process, and whose consent changes that?

Exemples

Steps 1 to 4 are fully confidential: only the parties and the facilitator may see the notes. If a case reaches the Full Members, they receive only what they need to decide — what the conflict is about, which steps were tried, and the options — and the parties see that summary three days before it is shared. The facilitator keeps the records for three years after the case closes, then deletes them. No participant may discuss the case outside the process without the written consent of all parties.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Garde-fous

What changes when the people in a conflict do not have equal power — or when someone is not safe?

Clauses RCOS 6.3.1, 6.3.2, 6.3.3, 6.3.4, 6.3.5, 6.6.2

6.3.1 La communauté DOIT définir des mesures de protection explicites pour les conflits impliquant des asymétries de pouvoir, des relations de dépendance ou des risques pour la sécurité.
6.3.2 Les mesures de protection DOIVENT inclure des protections contre les représailles pour :
6.3.3 Lorsqu'un différentiel de pouvoir existe entre les parties, des mesures de protection renforcées DOIVENT être appliquées, ce qui PEUT inclure :
6.3.4 Pour les conflits critiques pour la sécurité, la communauté DOIT définir des actions de protection immédiates pouvant être prises avant l'achèvement complet du processus, ce qui PEUT inclure :
6.3.5 Les mesures de protection liées à la sécurité DOIVENT prévaloir sur les droits de participation, la continuité des rôles et la commodité opérationnelle.
6.6.2 Les conflits impliquant des asymétries de pouvoir DOIVENT déclencher des mesures de protection renforcées.

Pourquoi des garde-fous en plus de l'échelle ?

Le processus seul ne protège pas la partie ayant le moins de pouvoir. Les représailles, les plaintes de mauvaise foi, les facilitateur·rice·s en conflit d'intérêts et les risques de sécurité non examinés peuvent tous neutraliser une procédure par ailleurs bien conçue. Les garde-fous sont les filets de sécurité qui maintiennent l'échelle fonctionnelle lorsque les incitations poussent contre un signalement honnête.

Comment remplir cette section

Pour chaque garde-fou, indique la règle et la conséquence en cas de violation. Les situations avec différentiel de pouvoir nécessitent leur propre canal de prise en charge.

Anti-représailles : <les représailles contre un membre soulevant un conflit de bonne foi constituent elles-mêmes un motif de processus de responsabilité.>
Plaintes de mauvaise foi : <les plaintes délibérément fausses peuvent déclencher un processus de responsabilité contre le ou la plaignant·e.>
Conflit d'intérêts du facilitateur ou de la facilitatrice : <voir Sélection et remplacement du facilitateur ou de la facilitatrice.>
Pause du processus : <chaque partie peut suspendre une fois pour une durée maximale de X jours par notification écrite.>
Action immédiate en cas de situation critique pour la sécurité : <le facilitateur ou la facilitatrice peut recommander une restriction d'accès temporaire en attendant l'examen ; délai d'examen.>
Différentiel de pouvoir — canal de prise en charge séparé : <lorsqu'un différentiel de pouvoir existe, le membre concerné peut soumettre sa prise en charge directement à une instance autre que le facilitateur ou la facilitatrice habituel·le.>
Suspension de rôle pendant l'examen : <les Membres Titulaires peuvent suspendre temporairement l'autorité déléguée d'un·e titulaire de rôle pendant l'examen sans que cela constitue une exclusion forcée.>

Ce qu’il faut couvrir

What extra protection applies when the people in a conflict do not have equal power — for example independent facilitation, or a separate way to raise it?
When someone is not safe, what may we do at once, before the process ends — and who decides?
How do we make sure safety comes before participation rights, roles and convenience?

Exemples

When the people in a conflict have unequal power — a role holder and a newer member, say — the less powerful person may raise it with an outside facilitator instead of our conflict steward, and the role holder's authority over them is paused while it runs. If someone credibly reports being unsafe, any two stewards may at once separate the people involved, restrict access to shared spaces or suspend a role for up to 14 days, before the process ends. Safety comes first, even when it costs someone a role or is inconvenient.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Procès-verbal de ratification

Adopté : <AAAA-MM-JJ>
Type de décision : Stratégique
Version : <version>
Dossier de décision : <lien vers le dossier de décision>