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Protocole de sortie et de séparation

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Généré le 2026-11-06 · Télécharger tous les modèles

Sortie volontaire

Comment quelqu'un peut-il partir quand il le choisit — sans être puni pour cela, ni perdre plus que son adhésion ?

Clauses RCOS 3.6.1, 3.6.2, 3.6.4
  • 3.6.1 La sortie volontaire DOIT être possible à tout moment.
  • 3.6.2 Les procédures de sortie DOIVENT être explicites, documentées et non punitives.
  • 3.6.4 La sortie NE DOIT PAS entraîner la perte de droits au-delà de ceux explicitement liés à l'adhésion.
Pourquoi rendre le départ sans friction ?
Comment remplir cette section

Ce qu’il faut couvrir

  • Comment quelqu'un nous annonce-t-il son départ — et doit-il une raison ou un vote à quiconque ?
  • Quand son accès prend-il fin, et où la sortie est-elle enregistrée ?
  • Quels droits prennent fin avec l'adhésion, et lesquels conserve-t-il parce qu'ils n'en ont jamais dépendu ?

Exemples

Tout membre peut quitter la communauté à tout moment en l'informant par écrit. Il n'a besoin ni d'autorisation ni d'un vote pour partir. La communauté enregistre la date de sortie et suit le processus convenu pour la restitution des biens personnels, le règlement des paiements en cours et la fin des responsabilités liées à l'adhésion. Partir signifie renoncer aux droits qui n'existent qu'en raison de l'adhésion, comme l'accès aux installations partagées ou la participation à la gouvernance. Cela ne retire aucun droit que la personne détient indépendamment de son adhésion, comme la propriété de ses biens personnels ou l'argent que la communauté lui doit.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Sortie forcée

Que faut-il avoir établi avant que la communauté puisse demander à quelqu'un de partir ?

Clauses RCOS 3.6.3, 3.6.4
  • 3.6.3 La sortie forcée DOIT suivre une procédure régulière et être traitée par les mécanismes de la Couche 4.
  • 3.6.4 La sortie NE DOIT PAS entraîner la perte de droits au-delà de ceux explicitement liés à l'adhésion.
Pourquoi conditionner l'exclusion à la Couche 4 ?
Comment remplir cette section

Ce qu’il faut couvrir

  • Que doit-il s'être passé avant que quiconque puisse être exclu — quel processus de responsabilisation doit avoir été mené à son terme, et quelle décision écrite doit-il avoir produite ?
  • Comment la personne en est-elle informée — par écrit, avec les motifs et la référence de la décision — et combien de temps après son accès prend-il fin ?
  • Que conservons-nous au sujet de l'exclusion, et que supprimons-nous ?
  • Combien de temps quelqu'un doit-il attendre avant de pouvoir candidater à nouveau, et qui fixe ce délai ?
  • Qui peut consulter la trace de la décision, et qu'est-ce qui reste confidentiel ?

Exemples

Personne ne peut être exclu autrement qu'à l'issue d'un processus de responsabilisation mené à son terme selon notre Échelle de résolution des conflits, aboutissant à une décision écrite. La personne reçoit cette décision par écrit, avec les motifs et sa référence, au moins 48 heures avant la fin de son accès. Nous conservons la trace de la décision et la retirons des listes de membres et des canaux. La décision fixe un délai de nouvelle candidature d'au moins 12 mois. Seules les parties et les personnes référentes qui ont traité le cas peuvent consulter la trace.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Suspension

Quelqu'un peut-il être mis en pause plutôt qu'exclu — pour combien de temps, réexaminé par qui, et jamais comme une punition déguisée ?

Clauses RCOS 3.7.1, 3.7.2, 3.7.3
  • 3.7.1 La communauté PEUT définir des états de suspension temporaire.
  • 3.7.2 Les conditions de suspension DOIVENT être explicites, limitées dans le temps et révisables.
  • 3.7.3 La suspension NE DOIT PAS être utilisée comme substitut indéfini ou punitif à la sortie.
Pourquoi concevoir la suspension avec soin — ou pas du tout ?
Comment remplir cette section

Ce qu’il faut couvrir

  • Voulons-nous une suspension formelle — ou déclarons-nous clairement que nous n'en avons aucune ?
  • Si nous en avons une, qu'est-ce qui peut exactement placer quelqu'un en suspension, et qui en décide ?
  • Quelle est la durée maximale d'une suspension, et qui la réexamine, et quand ?
  • Que peut encore faire un membre suspendu, et qu'est-ce qui est mis en pause ?
  • Comment une suspension se termine-t-elle — et qu'est-ce qui l'empêche de devenir une punition, ou une exclusion sous un autre nom ?

Exemples

Nous n'avons pas d'état de suspension formel. Si le comportement de quelqu'un est suffisamment grave pour restreindre son adhésion, cela passe par notre processus de responsabilisation, qui aboutit à une décision et jamais à une mise en pause illimitée.
Un membre ne peut être suspendu que pendant qu'un processus de responsabilisation le concernant est ouvert, par décision des deux personnes référentes qui le traitent, pour 30 jours au maximum. Pendant la suspension, il conserve son logement, l'accès aux archives de la communauté et le droit de répondre, mais ne peut pas voter ni occuper de rôles. Le cercle des membres réexamine chaque suspension le 14e jour. Elle prend fin le 30e jour ou à la conclusion du processus, selon ce qui arrive en premier, et ne peut pas être renouvelée pour la même affaire.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Séparation des actifs, rôles et responsabilités

Quand quelqu'un part, qu'advient-il de ses rôles, de ses tâches, de ses accès et de tout ce qu'il détient pour nous — convenu avant que quiconque ne parte ?

Clauses RCOS 3.6.5
  • 3.6.5 La séparation des actifs, des rôles et des responsabilités DOIT être définie avant la sortie.
Pourquoi énumérer les étapes de séparation ?
Comment remplir cette section

Ce qu’il faut couvrir

  • Une seule liste de contrôle s'applique-t-elle à chaque sortie, que la personne parte par choix ou soit exclue — et qui la déroule ?
  • Pour chaque rôle que quelqu'un occupe : qui le marque vacant dans le Registre des rôles, et qui l'assure jusqu'à ce qu'il soit pourvu ?
  • Comment ses tâches en cours sont-elles libérées ou transmises, et à qui ?
  • Qui lui retire l'accès à l'argent — comptes bancaires, portefeuilles, droits de signature — et pour quand ?
  • Qui révoque son accès administrateur à nos plateformes et comptes partagés, et comment confirmons-nous que c'est fait ?
  • Comment les obligations dans un sens comme dans l'autre sont-elles réglées ou transférées avant que la sortie ne soit finalisée ?

Exemples

La même liste de contrôle est déroulée pour chaque sortie, volontaire ou non, sous la conduite de la personne référente des adhésions. Dans les 24 heures, l'administrateur de la plateforme révoque tous les accès administrateur et aux comptes partagés, et le trésorier retire la personne des signataires du compte bancaire. Dans les 7 jours, ses rôles sont marqués vacants dans le Registre des rôles et ses tâches ouvertes sont transmises sur le tableau des tâches. L'argent dû dans un sens comme dans l'autre est réglé, ou inscrit dans un accord de remboursement, avant que la sortie ne soit marquée comme terminée.

Des exemples, pas des recommandations. Vos réponses vous appartiendront.

Registre de ratification

Qui a adopté ce protocole de sortie, quand, et comment la décision a-t-elle été prise ?

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