Gouvernance & logique de décision
La Couche 2 définit comment les décisions collectives sont prises, qui est autorisé à les prendre et comment l'autorité est encadrée. La gouvernance sous RCOS est conçue pour rendre le pouvoir explicite, limité, révisable et réversible.
4.1 Types de décisions
- 4.1.1
Toutes les décisions collectives DOIVENT être classifiées dans exactement un des types de décision suivants :
- Décisions opérationnelles
- Décisions stratégiques
- Décisions constitutionnelles
- 4.1.2
Les décisions opérationnelles concernent le fonctionnement quotidien et l'exécution dans le cadre des règles existantes.
- 4.1.3
Les décisions stratégiques concernent l'orientation à long terme, l'allocation de ressources significatives ou la création/suppression de structures majeures.
- 4.1.4
Les décisions constitutionnelles concernent les modifications des invariants de la Couche 0, de la finalité, du ou du système de gouvernance lui-même.
- 4.1.5
Si une décision ne peut pas être clairement classifiée, elle DOIT être traitée par défaut selon le à plus fort impact.
Mettre en pratique
Matrice de décision · Définitions des types de décisionTesté par
Type de décision indéfini4.2 Mécanismes de décision
- 4.2.1
Chaque DOIT disposer d'un mécanisme de prise de décision explicitement défini.
- 4.2.2
Les mécanismes de décision PEUVENT inclure, sans s'y limiter :
- Prise de décision par consentement
- Vote à la majorité
- Vote à la supermajorité
- Autorité déléguée
- Attribution aléatoire ou par rotation
- 4.2.3
Les mécanismes de décision DOIVENT spécifier :
- Les participants éligibles
- Les seuils de décision
- Les conditions de blocage ou de veto, le cas échéant
- Les contraintes de temps
- 4.2.4
Aucun mécanisme de décision informel ou ad hoc NE PEUT être utilisé pour les décisions collectives.
Mettre en pratique
Matrice de décision · Principes de vote4.3 Limites de l'autorité
- 4.3.1
Toute autorité DOIT être attribuée à des rôles, cercles ou organes explicitement définis.
- 4.3.2
Les attributions d'autorité DOIVENT inclure :
- Le de l'autorité
- Les limites de l'autorité
- La durée ou le mandat, le cas échéant
- 4.3.3
Aucun individu ou organe NE PEUT exercer une autorité en dehors du périmètre qui lui a été explicitement attribué.
- 4.3.4
L'autorité NE DOIT PAS découler du charisme, de l'ancienneté, de la propriété ou d'une influence informelle.
- 4.3.5
L'autorité temporaire ou d'urgence DOIT être explicitement définie, limitée dans le temps et soumise à révision.
4.4 Matrice de décision
- 4.4.1
La communauté DOIT maintenir une en tant qu'artefact de gouvernance central.
- 4.4.2
La matrice de décision DOIT cartographier, au minimum :
- Le
- Le domaine de décision
- Le rôle ou organe autorisé
- Le mécanisme de décision
- Le seuil d'approbation
- Le chemin d'escalade
- 4.4.3
La matrice de décision DOIT être publiquement accessible à tous les membres.
- 4.4.4
Les décisions prises en dehors de la matrice de décision DOIVENT être considérées comme invalides.
Mettre en pratique
Matrice de décision · Matrice4.5 Protocole de gouvernance
- 4.5.1
La communauté DOIT définir un décrivant le cycle de vie complet d'une décision.
- 4.5.2
Le protocole de gouvernance DOIT inclure :
- Les exigences de soumission de proposition
- Le processus d'examen et de délibération
- L'exécution de la décision
- La documentation et la publication
- Les mécanismes d'appel et de révision
- 4.5.3
Le protocole de gouvernance DOIT définir comment les conflits entre décisions sont résolus.
- 4.5.4
Toutes les actions de gouvernance DOIVENT être documentées conformément aux règles de documentation de la Couche 5.
4.6 Garde-fous et modes de défaillance
- 4.6.1
Le système de gouvernance DOIT inclure des garde-fous contre :
- La concentration du pouvoir décisionnel
- Les vetos informels
- La capture de décisions par des sous-groupes
- L'enracinement de fondateurs ou de rôles
- 4.6.2
Les mécanismes de gouvernance DOIVENT permettre la contestation et la révision sans représailles.
- 4.6.3
Les défaillances persistantes de gouvernance DOIVENT déclencher un processus formel de révision ou un processus constitutionnel.
4.7 Artefacts
- 4.7.1
Les artefacts suivants sont obligatoires pour la conformité à la Couche 2 :
- des autorités
- 4.7.2
Les artefacts de la Couche 2 DOIVENT être :
- Explicites et non ambigus
- Versionnés
- Accessibles à tous les membres
- 4.7.3
L'absence, l'ambiguïté ou la violation systématique des artefacts de la Couche 2 DOIT entraîner la perte de la conformité RCOS-Core.
Comment citer
RCOS-Core v0.1, §4 “Couche 2 — Gouvernance & logique de décision”. EcoHubs, 2026. CC BY 4.0.
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