Noyau RCOS v0.1 · §10 Normatif Brouillon

Conformité & Audit

Ce chapitre définit comment la conformité à RCOS-Core est évaluée et maintenue.

10.1 Liste de contrôle de conformité

10.1.1
La conformité à RCOS-Core est binaire : une communauté est soit conforme, soit non conforme.
10.1.2
La conformité DOIT être évaluée par couche (Couches 0–6).
10.1.3
Pour chaque couche, la Liste de contrôle de conformité DOIT vérifier :
- La présence des artefacts obligatoires
- Le caractère explicite et l'accessibilité des règles requises
- L'adoption via des processus de gouvernance autorisés
10.1.4
Une conformité partielle ou une « intention de se conformer » NE DOIT PAS être considérée comme conforme.
10.1.5
Les Modules optionnels NE DOIVENT PAS être inclus dans l'évaluation de conformité à RCOS-Core.

10.2.1
Les Cas de test sont des scénarios structurés utilisés pour valider si les mécanismes RCOS fonctionnent comme prévu.
10.2.2
Les Cas de test PEUVENT être :
- Des scénarios hypothétiques
- Des défaillances historiques de communautés
- Des tests de résistance simulés
10.2.3
Les Cas de test DEVRAIENT couvrir, au minimum :
- Les tentatives de concentration du pouvoir
- Les scénarios de sortie et de séparation
- Les blocages de gouvernance
- Les tentatives de captation économique
- Les conflits critiques pour la sécurité
10.2.4
Les Cas de test sont informatifs mais DEVRAIENT être utilisés lors des audits, de l'intégration et des revues périodiques.

10.3.1
Une communauté DOIT être considérée comme non conforme si :
- Un artefact obligatoire est manquant
- Les invariants de la Couche 0 sont violés
- Des décisions sont prises de manière répétée en dehors des structures de gouvernance autorisées
- La sortie est bloquée ou informellement restreinte
10.3.2
La non-conformité DOIT être explicitement reconnue dès qu'elle est détectée.
10.3.3
Une communauté PEUT retrouver la conformité uniquement par :
- Une action corrective
- L'adoption formelle des artefacts manquants ou corrigés
- La documentation de la remédiation
10.3.4
Les revendications de conformité à RCOS DOIVENT être retirées pendant les périodes de non-conformité avérée.

Comment citer

RCOS-Core v0.1, §10 “Conformité & Audit”. EcoHubs, 2026. CC BY 4.0.