Modèles de la Couche 2
Comment les décisions sont prises, modifiées et appliquées.
- Matrice de décision §4.2 Associe chaque type et domaine de décision à un rôle ou organe autorisé, un mécanisme, un seuil et un chemin d'escalade. Toute décision prise en dehors de cette matrice est considérée comme invalide. 4 sections
- Protocole de gouvernance §4.5 Définit le cycle de vie complet d'une décision collective — de la soumission de proposition à la documentation et à l'appel. 8 sections
- Registre des autorités §4.3 Répertorie tous les rôles, cercles ou organes détenant une autorité décisionnelle, ainsi que leur périmètre explicite, leurs limites et leur durée de mandat. 2 sections