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Données ouvertes

RCOS est aussi publié sous forme de données structurées, pour que des outils puissent s’appuyer dessus : chaque règle, section de modèle et terme du glossaire, dans toutes les langues, avec un schéma JSON.

Fichiers · Généré le 2026-10-03

Les données sont sous licence CC BY 4.0, comme le standard.

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