**RCOS — Système d'Exploitation de Communauté Régénérative**

# Registre des contraintes d'identité

- **Généré:** 2026-04-29
- **Source (version la plus récente):** [https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-templates/layer-0/identity-constraints-register](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-templates/layer-0/identity-constraints-register)
- **Tous les modèles RCOS:** [https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-templates](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-templates)

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- **Couche :** 0 — Identité et portée
- **Statut :** Modèle — à adapter pour ta communauté
- **Référence RCOS :** [§2.4](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#24-identity-constraints), [§2.5](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#25-artifacts)

> Les contraintes d'identité sont les limites comportementales, éthiques et structurelles non négociables qui définissent ce qu'est la communauté. Contrairement aux invariants (qui protègent le système lui-même), les contraintes d'identité définissent la manière dont les membres et la communauté se rapportent aux personnes, aux écosystèmes et aux idéologies.

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## Contraintes d'identité actives

*Clauses RCOS : [2.4.1](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#24-identity-constraints), [2.4.3](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#24-identity-constraints), [2.4.4](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#24-identity-constraints)*

<details data-kind="rationale">
<summary>Pourquoi déclarer explicitement les contraintes d'identité ?</summary>

Toute communauté a des règles implicites — « on ne fait pas ça ici ». Les règles implicites deviennent des outils d'application arbitraire : c'est la personne qui détient le pouvoir social qui décide de leur signification. Mettre les contraintes d'identité par écrit, et exiger qu'elles soient vérifiables à travers des processus définis, c'est ce qui transforme une norme informelle en quelque chose sur lequel un membre peut réellement s'appuyer ou qu'il peut contester.

</details>

<details data-kind="instructions">
<summary>Comment remplir cette section</summary>

Chaque contrainte doit être vérifiable et applicable à travers un processus défini — pas de vagues aspirations. Catégories courantes issues de RCOS §2.4.2 : limites éthiques/comportementales, prérequis de participation, contraintes culturelles ou écologiques non négociables. Référence à la Couche 4 pour l'application, à la Couche 1 pour les conséquences sur la participation.

</details>

1. _<Contrainte 1, p. ex. Les membres NE DOIVENT PAS agir de manière à concentrer le pouvoir, extraire de la valeur ou causer du tort aux personnes, à la terre ou à l'intégrité de la gouvernance.>_
2. _<Contrainte 2, p. ex. La communauté NE PEUT PAS être utilisée comme véhicule de gain financier spéculatif — les mécanismes économiques internes existent pour reconnaître la contribution, pas pour générer du profit.>_
3. _<Contrainte 3, p. ex. Aucun membre ou rôle NE PEUT revendiquer une autorité qui n'est pas explicitement accordée par le système de gouvernance.>_
4. _<Contrainte 4, p. ex. La communauté NE DOIT PAS causer de dommage net durable aux écosystèmes locaux, à la terre ou à la biodiversité.>_
5. _<Contrainte 5, p. ex. L'impact écologique DOIT être pris en compte dans toutes les décisions significatives concernant les ressources, la terre et les infrastructures.>_
6. _<Contrainte 6, p. ex. La couche structurelle de la communauté DOIT rester non idéologique et non normative — elle fournit un cadre, pas un mode de vie prescrit.>_
7. _<Contrainte 7, p. ex. Aucun système de croyance, spiritualité, culture ou idéologie politique spécifique NE PEUT être exigé comme condition d'adhésion ou de participation.>_
8. _<Contrainte 8, p. ex. La diversité des approches de la vie régénérative est une caractéristique, pas un problème.>_

## Application et vérifiabilité

*Clauses RCOS : [2.4.3](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#24-identity-constraints), [2.4.4](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#24-identity-constraints)*

<details data-kind="rationale">
<summary>Pourquoi les contraintes doivent-elles être vérifiables et non informelles ?</summary>

Une contrainte qui ne peut pas être vérifiée est une contrainte appliquée par la personne disposant du plus grand capital social dans la pièce. Définir comment chaque contrainte est détectée, qui la signale et par quel processus elle est résolue, c'est ce qui empêche les règles d'identité de devenir des outils d'exclusion arbitraire.

</details>

<details data-kind="instructions">
<summary>Comment remplir cette section</summary>

Pour chaque contrainte ci-dessus (ou en tant que politique générale), décris comment une violation est identifiée et traitée. Réfère-toi à l'Échelle de résolution des conflits (Couche 4) et à tout rôle responsable du suivi (Couche 5).

</details>

- _<Comment les violations sont détectées et signalées.>_
- _<Quel processus de Couche 4 traite les violations de quelle classe de contrainte.>_
- _<Quels rôles ou organes sont responsables du suivi et de la révision.>_

## Conditions de modification

*Clauses RCOS : [2.4.1](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#24-identity-constraints), [2.5.2](https://blueprint.ecohubs.community/fr/articles/rcos-core/v0-1/layer-0-identity-scope#25-artifacts)*

<details data-kind="instructions">
<summary>Comment remplir cette section</summary>

Les contraintes d'identité sont de nature constitutionnelle — décris le type de décision, le seuil et le processus de ratification requis pour ajouter, supprimer ou modifier une contrainte.

</details>

Les contraintes d'identité ne PEUVENT être ajoutées, supprimées ou modifiées que par une décision constitutionnelle telle que définie dans la Matrice de décision (Couche 2), nécessitant _<seuil>_ et une période de ratification d'au moins _<durée>_. Tout changement DOIT être consigné dans l'Historique des versions (Couche 6).

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## Procès-verbal de ratification

- **Adopté le :** <AAAA-MM-JJ>
- **Type de décision :** Constitutionnelle
- **Version :** <version>
- **Registre de décision :** <lien vers le registre de décision>